Les actualités - Page 77

Afin d’augmenter la production d’énergies renouvelables, l’État a pris un certain nombre de mesures pour faciliter la mise en œuvre de projets d’installation...

Une société crée des bijoux en prenant pour modèle et inspiration des trèfles à quatre feuilles depuis plusieurs décennies. Mais une société concurrente a ég...

Les droits d’entrée dans un parc zoologique bénéficient d’un taux réduit de TVA à 5,5 % dont la possible suppression a été soulevée au cours des discussions ...

C’est l’histoire d’une société qui, faute de preuve, doit marquer le stop (fiscal)…
À l’issue du contrôle fiscal d’une société, l’administration refuse la...

La loi Bien-vieillir prévoyait qu’une expérimentation devait être menée pour la mise en place d’un quota minimum de chambres dédiées à l’accueil de nuit dans...

Parce que les réseaux routiers sont particulièrement chargés lors de la période estivale, les pouvoirs publics identifient chaque année une ou plusieurs jour...