Tout secteur - Page 75
Jusqu’à présent, les organismes de qualification des professionnels réalisant certains travaux en rapport avec la transition énergétique étaient soumis à une...
Le taux de TVA applicable aux ventes des équipements isocinétiques, ainsi que les prestations de transport, de mise en service et de maintenance afférentes, ...
Affichage des articles 889-900 sur 923
Derniers articles
17 Juil 2026
La lutte contre la fraude sociale se renforce aussi en amont, avec de nouveaux outils pour mieux détecter les situations suspectes. Tour d’horizon des principales mesures destinées à faciliter les contrôles, améliorer l’accès aux informations utiles et renforcer les moyens d’action des organismes concernés.
17 Juil 2026
C’est l’histoire d’un entrepreneur pour qui, avant l’heure, ce n’est pas l’heure…
17 Juil 2026
Les vétérinaires sanitaires sont des professionnels habilités par les préfets pour mener à bien des missions de santé publique vétérinaire. Un dispositif permettant de mieux rémunérer les vétérinaires à l’occasion de l’exercice de ces missions est mis en place…
