Industrie - Page 3

Indice des prix à la consommation à Mayotte - 2026

Indice des prix à la consommation à Mayotte - 2026

Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2026

Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2026

Indice des prix à la consommation en Guyane - 2026

Indice des prix à la consommation en Guyane - 2026

Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2026

Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2026

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité : un taux réduit sous conditions

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité : un taux réduit sous conditions

Les installations électro-intensives bénéficient, sous conditions, du taux réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité. Le juge vient...

Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - 2026

Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière - 2026

Produits fertilisants : une définition commune des usages

Produits fertilisants : une définition commune des usages

Pour la fertilisation des sols, des produits nombreux et variés sont utilisés. Afin de garantir que ceux-ci ne sont pas nocifs pour l’environnement, un cadr...

Taux réduit de taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel : attesté c’est validé ?

Taux réduit de taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel : attesté c’est validé ?

Une société spécialisée dans la fabrication de carton ondulé applique le taux réduit de TICGN réservé à certaines installations grandes consommatrices d’éne...

Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler

Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler

Afin d’assurer la sécurité sanitaire et la bonne information du consommateur, le secteur agroalimentaire doit respecter des normes strictes. Une évolution r...

Indice des prix à la consommation - Année 2026

Indice des prix à la consommation - Année 2026

Indice de la production manufacturière - 2026

Indice de la production manufacturière - 2026

Le mécanisme carbone aux frontières intégré en France

Le mécanisme carbone aux frontières intégré en France

Entré dans sa phase définitive en 2026, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) impose de nouvelles obligations aux importateurs de certains...

Affichage des articles 25-36 sur 285

Derniers articles

Validation des acquis de l’expérience : un financement ajusté

Validation des acquis de l’expérience : un financement ajusté

31 Août 2026

La prise en charge financière des parcours de validation des acquis de l’expérience (VAE) par Transitions Pro est désormais mieux encadrée. Dépenses éligibles, forfait applicable, justificatifs à fournir : de nouvelles règles précisent les conditions de financement depuis le 30 juillet 2026.

Du nouveau pour les commissaires aux comptes

Du nouveau pour les commissaires aux comptes

31 Août 2026

2 normes d'exercice professionnel, adoptées par la Haute Autorité de l'audit afin de fixer le cadre méthodologique et les diligences applicables aux commissaires aux comptes intervenant au sein des petites entreprises, selon qu'ils sont nommés pour un mandat de 3 ou de 6 exercices, viennent d’être homologuées. Que prévoient-elles ?

Facturation électronique : facture rejetée, facturation stoppée ?

Facturation électronique : facture rejetée, facturation stoppée ?

31 Août 2026

Le rejet d'une facture électronique par une plateforme agréée ne signifie pas que la facture est annulée ou que la relation commerciale est remise en cause. Voici la conduite à tenir pour corriger rapidement l'incident sans interrompre la facturation…